Membres présents : Tous les membres en exercice sauf Madame Monique PETIT (procuration à Monsieur Mathieu HOUSSIN). La séance est ouverte à 18 heures.

Monsieur Marc GUERIN est désigné secrétaire de séance.

Conseil Municipal du 12 octobre 2017

Étude hydrogéologique pour les thermes

Objectifs :

Journée pièce d’identité

Demande du maire d’entériner la décision de réserver une journée d’ouverture du Secrétariat aux pièces d’identité : mercredi sur rendez-vous.

Transfert de compétence eau potable

Adoption à l’unanimité de la motion proposée par l’Association des Maires Ruraux de France.

Propriété de Monsieur Jean-Michel ROUX

Suite au refus de la succession par la famille et la proposition des Domaines de vendre pour 12 000 euros (plus de 200 euros le mètre carré) contre-proposition de la Commune de 40 euros le mètre carré soit 2 000 euros.

Accord à l’unanimité.

Déviation poids lourds

Adoption à l’unanimité de la proposition du Service départemental des Routes.

Illuminations de Noël

Devis selon ce qui a été fait en 2016 qui s’élève à 11 000 euros.

Décision par une abstention, une voix contre et huit voix pour de limiter la dépense à 7 000 euros.

Eclairage public

Révision des armoires de commande d’ici la fin d’année et équipement en armoires programmables ce qui entraînera une extinction nocturne.

Dossier contentieux des thermes

Pas d’informations sur la date de jugement ni les sommes éventuelles d’indemnisation.

Plan thermal régional

Pas d’informations sur la répartition des subventions.

Ressources en eau thermale

Vu la courbe de chute de la ressource il faut être prudent mais il reste une marge.

Remplacement du four de la cantine

Achat d’un nouveau matériel pour une somme de 4 290 euros.

Visite du Directeur Académique des Services de l’Education Nationale

Refus de réunion locale. Une réunion sur un secteur étendu des Baronnies doit être organisée.

Restauration de l’ancienne gendarmerie

Projet présenté à l’équipe municipale ce 11 octobre 2017 très satisfaisant.

Document(s) joint(s)