Membres présents : Tous les membres en exercice sauf Monsieur Mathieu HOUSSIN (procuration à Laurence GAUCHET).

La séance est ouverte à 18 heures. Monsieur Claude CHAPPON est désigné secrétaire de séance.

Conseil Municipal du 14 décembre 2017

Site Internet de la Mairie

Présentation d’une proposition par le président de la gouvernance Agenda 21.

Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux et Dotation de Soutien à l’Investissement Public Local

Approbation du projet de délibération de demande de subventions par cinq voix contre et six voix pour.

Mission de révision du périmètre sanitaire du forage des Gipières

Décision de confier la mission d’étude à un hydrogéologue agréé à l’unanimité.

Défense des activités pastorales

Adoption à l’unanimité de la motion proposée par l’Association des Maires de la Drôme.

Subvention à l’école

Accord à l’unanimité d’une subvention exceptionnelle de 400 euros pour réaliser entièrement l’activité consacrée à la langue d’oc.

Transfert de compétences assainissement et eau

Eventualité d’un amendement à la loi créant une minorité de blocage au transfert de compétence.

Urbanisme

Intérêt de la Commune pour une parcelle appartenant à Monsieur Georges GARCIN afin d’aménager un parking.

Déviation pour poids lourds

Présentation d’un projet dont le montant s’élève à 80 634,71 euros hors taxes soit 96 761,65 euros toutes taxes comprises.

Projet de rénovation de l’extension de la pizzeria

Transformation de la bâche en structure en dur démontable à traiter comme toute demande d’urbanisme.

Calade de la place du Château à la Montée de la Saute

Proposition de vente des bas-côtés aux riverains sous conditions d’engagement à procéder à leur réfection.

Mur du Soustet nord de l’Eglise

Démontage effectué par les employés municipaux pour un coût de reconstruction estimé à 13 000 euros. Etudier la possibilité d’une aide du Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre de l’association « Les Plus beaux villages de France »

Prise en charge des emplois de surveillance à la cantine scolaire

Attente de la rencontre entre le comptable et le président de l’association gérant la structure.

Plainte du maire envers un conseiller municipal

Classement sans suite de la plainte par le Procureur de la République.

Devis de Chem industrie

Présentation d’un devis de 23 675,76 euros hors taxes. Accord de prise en charge par la Commune à l’unanimité moins une voix.

Modification des tarifs applicables au camping municipal

Accord à l’unanimité sauf pour la taxe de séjour fixée légalement.

Devis de « L’orchidée angélique » pour élagage d’arbres

Accord pour la signature d’un devis de 3 120 euros hors taxes soit 3 744 euros toutes taxes comprises.

Demande de subvention par la Société de Sauvegarde des Monuments Anciens de la Drôme

Indemnité de confection de budget et de responsabilité du Trésorier

Accord des indemnités à taux plein pour un montant de 500,73 euros par deux abstentions, une voix contre et huit voix pour.

Primes de fin d’année du personnel

Reconduction des montant octroyés en 2016 adoptée par une abstention et dix voix pour.

Prolifération des chats dans le village

Décision de consacrer à ce sujet une somme de 600 euros, équivalent du traitement d’une dizaine d’animaux en moyenne.

Eclairage du quartier Notre-Dame

Relance à effectuer auprès du Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme.

Subvention à l’association « Pleine forme »

Accord à l’unanimité d’une subvention de 300 euros.

Désherbage

Essayer encore une fois l’outil thermique plutôt que les produits, même qualifiés d’écologiques.

Vœux à la population

Ils auront lieu le vendredi 19 janvier 2018 à 18 heures.

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