Membres présents : Tous les membres en exercice sauf Monsieur Grégoire LOYAU (procuration à Laurence GAUCHET).

La séance est ouverte à 18 heures. Monsieur Jean-Louis JUIGNE est désigné secrétaire de séance.

Conseil Municipal du 24 janvier 2018

Convention d’accompagnement sur l’aménagement du village avec le Conseil en Architecture, Urbanisme et Environnement

Présentation d’une proposition de convention d’une durée de 24 mois pour un coût total de 4 990 euros (adhésion 1 902 euros et participation 3 088 euros).

Accord à l’unanimité.

Demande de subvention de l’association « La Maison des enfants »

Accord à l’unanimité d’une subvention de 3 500 euros compensant le coût supplémentaire de surveillance.

Maison d’Assistantes Maternelles

La petite enfance étant une compétence intercommunale, étude prévue sur la mise en place d’un système idoine.

Agenda 21

Demande de mise en place de cendriers en façade de la mairie, à l’office de tourisme et sur la place du Beffroi (accord mais pas ceux disponibles en mairie qui sont des cendriers d’intérieur) et de distributeurs de sachets pour crottes sur la promenade de l’Anary, la place du Beffroi et au jeu pour enfants du parc municipal.

Plan Local d’Urbanisme

Accord par dix voix pour et une abstention sur le projet de délibération, après lecture, faisant le bilan de la concertation et arrêtant le projet.

Déviation pour poids lourds

Projet de déviation des poids lourds hors du village non satisfaisant dans sa totalité. A retravailler.

Soubassement de la station thermale

Affaissement du bâtiment dû au déchaussement de la fondation et au manque de dalle. Coût des travaux à chiffrer.

Proposition de Monsieur Laurent MARTIN pour suivre les travaux de reprise de l’étanchéité d’un montant de 6 000 euros.

Accord par dix voix pour et une abstention.

Mur du Soustet nord de l’Eglise

Réfection terminée.

« Plus Beaux villages de France »

Proposition de visite par l’association dans le cadre d’un exemple de réaménagement de village.

Demander la possibilité de reprise des dossiers en cours dans le cadre de l’opération « Villages remarquables ».

Ardèche-Drôme Numérique

Présentation du projet d’installation d’un local à l’entrée de la station d’épuration dans un espace sans co-visibilité.

Restent en suspens les modalités : achat ou mise à disposition gracieuse du terrain.

Accord par dix voix pour et une abstention.

Travaux d’assainissement

Proposition de participation à hauteur de 10 000 euros des Établissements H. REYNAUD et fils pour le raccordement du quartier des Plâtrières au réseau d’assainissement.

Terrain appartenant à Monsieur GARCIN le long de l’Anary

Proposition d’achat de la Commune pour 5 000 euros net, souhait de Monsieur GARCIN de vente à 15 000 euros. Discussion à poursuivre.

Plainte du maire envers un conseiller municipal

Classement sans suite de la plainte par le Procureur de la République.

Tableau représentant « Sainte-Cécile et les anges musiciens »

Revoir le montant éventuel de subvention par la Direction Régionale des Affaires Culturelles et étudier les possibilités d’autres moyens de financement, Fondation du Crédit Agricole par exemple.

Chapelle de Vergol

Consultation nécessaire d’un maçon.

Document(s) joint(s)